Les Principes Directeurs sont accessibles à tous et téléchargeables en cliquant sur le bouton ci-dessous.
La transparence et la co-construction sont des valeurs inhérentes à notre projet, aussi nous invitons toute partie prenante ou toute personne intéressée à participer aux échanges sur cette première version en nous contactant. Nous espérons voir nos Principes directeurs évoluer et se consolider sous l’impulsion des retours d’une grande variété d’acteurs (professionnels du secteur, chercheurs, consommateurs, etc).
Comment lire les Principes Directeurs?
Le document se lit comme une succession de fiches, précédées d’un sommaire détaillé, un avant-propos et une synthèse. Les 25 principes sont regroupés en quatre grands sous thèmes: (1) L’information au consommateur; (2) la gouvernance du référentiel; (3) le contenu du référentiel; et (4) le contrôle de la mise en œuvre du référentiel.
Chaque principe est ensuite détaillé sous la forme d’une fiche qui suit la structure suivante:
- Définition: Cette section propose une définition synthétique du Principe.
- Fondements: Cette partie explique les fondements (principalement juridiques mais aussi éventuellement éthiques ou scientifiques) du Principe.
- Exemples: Les exemples permettent d’illustrer des cas d’application, de non-application ou d’application partielle du Principe.
Enfin, le document se clôt par un bref lexique qui propose une définition pdes principaux termes techniques récurrents.
L’équipe remercie chaleureusement Emy de Nardi pour la mise en forme des Principes directeurs.
Association InfoTrack 