CONTENU DES PRINCIPES DIRECTEURS

Les Principes Directeurs sont accessibles à tous et téléchargeables en cliquant sur le bouton ci-dessous.

première page du document téléchargeable
Image et design: Emy de Nardi

La transparence et la co-construction sont des valeurs inhérentes à notre projet, aussi nous invitons toute partie prenante ou toute personne intéressée à participer aux échanges sur cette première version en nous contactant. Nous espérons voir nos Principes directeurs évoluer et se consolider sous l’impulsion des retours d’une grande variété d’acteurs (professionnels du secteur, chercheurs, consommateurs, etc).

Comment lire les Principes Directeurs?

Le document se lit comme une succession de fiches, précédées d’un sommaire détaillé, un avant-propos et une synthèse. Les 25 principes sont regroupés en quatre grands sous thèmes: (1) L’information au consommateur; (2) la gouvernance du référentiel; (3) le contenu du référentiel; et (4) le contrôle de la mise en œuvre du référentiel.

Chaque principe est ensuite détaillé sous la forme d’une fiche qui suit la structure suivante:

  • Définition
  • Fondements: Cette partie explique les fondements juridiques principalement juridiques mais aussi éventuellement éthiques ou scientifiques du Principe.
  • Exemples: Les exemples illustrent des cas dans lesquels le principe se trouve appliqué, mais aussi non appliqué, ou parfois, partiellement appliqué.

Enfin, le document se clôt par un bref lexique, proposant une définition pour les principaux termes techniques récurrents.

L’équipe remercie chaleureusement Emy de Nardi pour la mise en forme des Principes Directeurs.